Fourniture de pavillons, drapeaux, tissus " maille drapeau " et accessoires

Commune de le HavreProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 14 juin 2022

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Le besoin

Objet: Fourniture de pavillons, drapeaux, tissus " maille drapeau " et accessoires
Description: - Procédure de passation (cf art.2-2 du règlement de consultation)La consultation est passée par procédure adaptée.- Forme et montant du marché (cf art.2-3 Rc)La présente consultation donnera lieu, pour chaque lot, à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.- Durée du marché - Délai d'exécution (cf art.4-2 Rc)Les accords-cadres relatifs à chacun des deux lots seront passés pour une durée d'Un an à compter de la date de notification. Ils seront reconductibles Trois fois tacitement, pour une période d'Un an, soit une durée globale maximum de Quatre ans.Pour chacun des lots, le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.Le délai d'exécution maximum est fixé à 5 jours ouvrés (jours ouvrés = du lundi au vendredi), sauf délai supplémentaire accordé par le pouvoir adjudicateur
Durée: 12 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-31020 (nouvel onglet)paru le 7 mars 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication