Poursuite des formations BAFA/BAFD et mise en place de formations BPJEPS pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 13 juin 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Poursuite des formations BAFA/BAFD et mise en place de formations BPJEPS pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Description: Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1-1°, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de l'émission du premier bon de commande.Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.Le marché sera conclu :- pour un minimum de 10 formations BAFA/BAFD par an et pour un maximum de 25 formations par an- pour un minimum de 2 formations BPJEPS par an et pour un maximum de 4 formations BPJEPS par an.Le marché est conclu sans minimum et pour un maximum de 210 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché.
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-113254 (nouvel onglet)paru le 19 août 2022	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication