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Transfert et traitement des ordures ménagères résiduelles
CC de Granville, Terre et MerProcédure ouverteServices
Attribué8,0 M€montant maximum HT, à Sas Les Champs Jouault, le 14 septembre 2022
Date limite de réponseclos, publié le 12 juin 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Transfert et traitement des ordures ménagères résiduelles
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « En cas d'atteinte du montant maximum de la période en cours de réalisation, la reconduction tacite du contrat sera anticipée. Ainsi, la reconduction aura lieu au plus tôt à la date du bon de commande provoquant le dépassement du montant maximum périodique »
- Lieu d'exécution
- département : Manche (50)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-142444 (nouvel onglet)paru le 26 octobre 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | Sas Les Champs Jouault (taille déclarée : pas une PME) | 14 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 8,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-81593
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-81593 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 juin 2022
- Dernière publication
- 12 juin 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20004260400013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CC de Granville Terre et Mer
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-81593, paru le 12 juin 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)