Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et…

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits de pharmacie et la fourniture et livraison de produits et petits équipements de parapharmacie pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.Il s’agit de la relance de la consultation qui a été déclaré sans suite par décision no D2022/0005 en raison d’erreurs constatées dans les pièces du dossier de la consultation au cours de la phase de consultation, rendant impossible la remise d’une offre cohérente par les candidats.La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots :Lot no1 : Fourniture et livraison de produits de pharmacie pour le Pôle famille et Proximité de la Ville de TroyesLot no2 : Fourniture et livraison de produits et petits équipements de parapharmacie pour le Pôle famille et Proximité de la Ville de TroyesLe présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. La présentation de variante, quel que soit son objet, n'est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. L'Acheteur se réserve la possibilité de procéder à des négociations techniques et/ou financières dans les conditions de l'article 7-3 du Règlement de la consultation. Le délai de validité des propositions négociées est fixé à 120 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées.

Durée

12 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Articles de pharmacie, code 33680000

Prix habituel

montants de référence du code 33680000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

30 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis