Dépoussiérage de documents d'archives, de leurs conditionnements et de leurs rayonnages

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 1er juin 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Dépoussiérage de documents d'archives, de leurs conditionnements et de leurs rayonnages
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée de services spécifiques passée en application des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, du Code de de la commande publique suivant avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et pourra faire l'objet de marchés subséquents dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Durée: 12 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-106438 (nouvel onglet)paru le 29 juillet 2022	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication