Fourniture de végétaux pour le projet La forêt des enfants

Objet

Fourniture de végétaux pour le projet La forêt des enfants

Description

Le présent marché a pour objet l'acquisition de végétaux arbres tige, baliveaux et arbustes pour le projet " La forêt des enfants " dans lequel chaque élève entrant au CP pourra planter son arbre. Cet accord cadre est prévu pour une période d'un an, reconductible une fois, avec une fourniture prévisionnelle de 1 600 arbres par an. La période de plantation envisagée est la deuxième quinzaine du mois de novembre 2022 et 2023.Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le(s) motif(s) suivant(s) : Les prestations ne font l'objet de prestations distinctes.Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R2123-1-1°, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.

Durée

24 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Arbres, code 03452000

Prix habituel

montants de référence du code 03452000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte