Accord cadre à bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de…

Objet

Accord cadre à bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de supports multimédia et ressources numériques pour la médiathèque rené char.

Description

La présente consultation concerne l’acquisition et la livraison de supports multimédia et ressources numériques pour la Médiathèque municipale René Char.Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet de 4 lots distincts. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. A titre indicatif, la notification du présent contrat est envisagée courant septembre 2022. Il pourra faire l'objet de trois périodes de reconduction de 12 mois chacune.

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Code CPV

Enregistrements sonores, code 32353000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 32300000 (Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte