Accord-cadre pour l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement Vacances Animation Loisirs de la Ville de Courbevoie - Relance

Date limite de réponse20 juin 2022clos, publié le 22 mai 2022

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Le besoin

Objet: Accord-cadre pour l'organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement Vacances Animation Loisirs de la Ville de Courbevoie - Relance
Description: La consultation est passée en Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.La consultation donnera lieu pour chaque lot à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel en application des articles R2162-1 et R2162-4 2° du code de la commande publique
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pour chaque lot prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans »
Lieu d'exécution: département : Hauts-de-Seine (92)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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