Marche A Bons De Commande Pour L'Execution Des Travaux D'Entretien De Menuiserie Metallerie Serrurerie

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 19 mai 2022

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Le besoin

Objet: Marche A Bons De Commande Pour L'Execution Des Travaux D'Entretien De Menuiserie Metallerie Serrurerie
Description: Procédure adaptée conformément à l'ordonnance no2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire.Compte tenu du volume incertain de commandes, le présent marché à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 950 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots et pour la durée du marché conformément aux articles R.2162-1 et suivant du Code de la Commande Publique.L'émission des bons de commande interviendra pendant la durée de validité du marché au fur à mesure de la survenance des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de la validité du marché, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique
Durée: 48 mois

La durée vaut pour les 3 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-106746 (nouvel onglet)paru le 1er août 2022	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication