Fourniture d'articles en intissé

Objet

Fourniture d'articles en intissé

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à la date de notification du contrat jusqu'au 31/08/2023L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

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Code CPV

Articles en non-tissé, code 39550000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39500000 (Articles textiles)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

49 600 € hors TVA, somme des estimations de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis