Travaux de réalisation de terrains multisports et murs d'escalade sur les sites et collèges du département de la Haute-Vienne

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Objet: Travaux de réalisation de terrains multisports et murs d'escalade sur les sites et collèges du département de la Haute-Vienne
Description: La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le lot 1 est un 'accord-cadre passé avec maximum (700 000 euros HT) donnant lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 2 est un accord-cadre passé avec maximum (300 000 euros HT) conclu avec plusieurs titulaires (maximum 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.

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