Le besoin
- Objet
- Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement.Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Loire (43)
La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-124212 (nouvel onglet)paru le 17 septembre 2022 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 8 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu |
| Lot 18 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 18 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 18 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 18 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 18 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| Lot 216 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 5 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,5 M€montant maximum prévu | |
| 20 sur 34 lots |
Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- mai 2022fin estimée28 k€montant
- mai 2022fin estiméeTransports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Haute-Loire depuis leur domicile vers des établissements d'enseignement LOT 46 SERVICE 802.41
Titulaire : Hugon Tourisme
27 k€montant - mai 2022fin estiméeTransports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Haute-Loire depuis leur domicile vers des établissements d'enseignement LOT 46 SERVICE 802.53
Titulaire : Hugon Tourisme
27 k€montant - mai 2022fin estiméeTransports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Haute-Loire depuis leur domicile vers des établissements d'enseignement LOT 46 SERVICE 802.83
Titulaire : Hugon Tourisme
33 k€montant - mai 2022fin estiméeTransports scolaires affectés aux élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Haute-Loire depuis leur domicile vers des établissements d'enseignement LOT 47 SERVICE 802.54
Titulaire : Hugon Tourisme
40 k€montant
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-69965
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-69965 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 mai 2022
- Dernière publication
- 18 mai 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22430001200016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-69965, paru le 18 mai 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)