Le besoin
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier* les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage)
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les délais d'exécution des prestations seront renseignés à chaque bon de commande »
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-138027 (nouvel onglet)paru le 16 octobre 2022 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 240 000 €montant maximum prévu |
| Lot 16 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 240 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 16 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 240 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 23 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 80 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 23 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 80 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 23 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 80 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services topographiques, code 71351810
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351810
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 320 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-67780
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-67780 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 mai 2022
- Dernière publication
- 14 mai 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22250001900013
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-67780, paru le 14 mai 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)