Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 (quatre) ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois 2 (deux) ans à chaque fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 10 (dix) ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Ain (01)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-5234 (nouvel onglet)paru le 13 janvier 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues, dont 2 de PME | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 10 janvier 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 6,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
- Montant estimé
- 4,5 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-65293
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-65293 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 mai 2022
- Dernière publication
- 8 mai 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SPL Territoire d'Innovation
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-65293, paru le 8 mai 2022