Le besoin
- Objet
- Accord-cadre pour un marché de prestations sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté :- de collecte des ordures ménagères et des cartons,- de nettoyage des zon
- Description
- maximum annuel =Omr = 3000 T/anCartons = 500 T/anNettoyage des Pav = 100 points d'apport volontaire par an.Concernant les ordures ménagères résiduelles :Collecte au porte à porte des Omr en bacs roulants pucés, sur toutes les communes du territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont Communauté et acheminement au site de traitement et/ou transfert désigné par le Seedr.Concernant les cartons des artisans-commerçants :Collecte au porte à porte des cartons des artisans-commerçants sur les communes du territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont Communauté et leur transport jusqu'à l'installation retenue par le Seedr.Concernant le nettoyage des zones de Pav :Nettoyage des Pav de recyclables présent sur le territoire selon la fréquence définie par Charlieu-Belmont CommunautéEt d'une manière générale, toutes prestations indiquées dans le Cctp
- Début prévu
- 1er janvier 2023
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée ferme de 5 ans à compter du 1er janvier 2023, puis reconduit tacitement 2 fois une année.la durée totale du marché ne pourra excéder 7 ansLa reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 8 mois avant la date anniversaire du marché »
- Lieu d'exécution
- département : Loire (42)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-105669 (nouvel onglet)paru le 30 juillet 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 28 juillet 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 3,9 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de collecte des ordures, code 90511000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 5,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-64970
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-64970 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 mai 2022
- Dernière publication
- 8 mai 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20003520200015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Charlieu Belmont Communaute
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-64970, paru le 8 mai 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)