Le besoin
- Objet
- Organisation de séjours pour les classes de CM2 des écoles publiques de la Ville de Lomme
- Description
- La consultation est passée en procédure adaptée en application en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000euro(s) TTC par période d'exécution en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande Publique.
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2023. Il est reconductible deux (2) fois pour la même période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans (jusqu'au 31/12/2025). La reconduction sera tacite. »
- Lieu d'exécution
- département : Nord (59)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-146873 (nouvel onglet)paru le 4 novembre 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 11 octobre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 450 000 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'enseignement et de formation, code 80000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 80000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-64472
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-64472 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 mai 2022
- Dernière publication
- 7 mai 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-64472, paru le 7 mai 2022