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Réalisation et maintien en conditions opérationnelles d'un moyen d'essai représentatif d'un autodirecteur optronique à imagerie bi-bande (ISS FR)

MINARM/DGA/DO/S2AProcédure négociéeFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 16 janvier 2022

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée84 mois

Chronologie

16 janvier 2022
Parution
26 janvier 2022
Correction
30 janvier 2022
Correction
1er mars 2022
Date limite

Corrections

2
ParutionNatureCe qui changePublication
26 janvier 2022Correctionsection II.1.4 : au lieu de « Fourchette : entre 2 000 000 et 3 000 000 euros TTC », lire « Fourchette : entre 1 666 666,67 et 2 500 000 euros H.T. »22-10646 (nouvel onglet)corrige 22-6342
30 janvier 2022Correctionsection II 1.4) : au lieu de « Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 84 », lire « Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 90 » section II.2.1) : au lieu de « Accord-cadre composite à tranches comportant des postes forfaitaires, un poste à bons de commande et un poste provision.Montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre (provision comprise) : 2 000 000 euros TTC Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre (provision comprise): 3 000 000 euros TTC », lire « Accord-cadre composite comportant des postes forfaitaires, un poste à bons de commande et un poste provision.Montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre (provision comprise) : 2 000 000 euros TTC Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre (provision comprise): 3 000 000 euros TTC » section II.2.2) : au lieu de « Options: oui. Description de ces options: en application de l'article R 2313-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelles selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de consultation. Les prestations faisant l'objet de tranches optionnelles sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme. L'acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches. », lire « Options: non » section II.3) : au lieu de « Durée en mois: 84 (à compter de la date d'attribution du marché) », lire « Durée en mois: 90 (à compter de la date d'attribution du marché) » Section VI.3) 5) Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché : : au lieu de « Durée du marché : La durée indiquée à la rubrique II.1.4 est donnée à titre purement indicatif et s'entend toutes tranches confondues.La durée indiquée à la rubrique II.3 est donnée à titre purement indicatif et s'entend toutes tranches confondues. », lire « Durée du marché : La durée indiquée à la rubrique II.1.4 est donnée à titre purement indicatif.La durée indiquée à la rubrique II.3 est donnée à titre purement indicatif. » section III.1.2) : au lieu de « Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes, soldes...) est conforme aux dispositions des articles L2391-2 à L2392-10, R2391-1 à R2391-10, R2391-16 à R2391-28, R2393-24 à R2393-40 du code de la commande publique; », lire « Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes, soldes...) est conforme aux dispositions des articles L2391-2 à L2392-10, R2391-1 à R2391-7, R2391-16 à R2391-28, R2393-24 à R2393-40 du code de la commande publique; »22-13926 (nouvel onglet)corrige 22-6342

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
22-6342 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 16 janvier 2022publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-6342
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-6342 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 janvier 2022
Dernière publication
30 janvier 2022
Dernière correction
30 janvier 2022
SIRET de l'acheteur
non publié par la source

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