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Fourniture de materiels pedagogiques pour les services petite enfance et enfance de la communaute d'agglomeration beaune cote et sud

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 27 avril 2022

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Le besoin

Objet: Fourniture de materiels pedagogiques pour les services petite enfance et enfance de la communaute d'agglomeration beaune cote et sud
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.La consultation est passée sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT par lot pour toute la durée du marché.Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-123340 (nouvel onglet)paru le 14 septembre 2022	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

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