Le besoin
- Description
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 :Modélisation des systèmes d'assainissement des territoires métropolitains de La Garde, Six-Fours-les-Plages et OllioulesLot 2 : Modélisation des systèmes d'eau potable des territoires métropolitains de La Garde et Six-Fours-les-Plages
- Durée
- 48 mois
La durée vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-80003 (nouvel onglet)paru le 8 juin 2022 | marché non retrouvé pour ce résultat |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 137 500 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-58435
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-58435 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 25 avril 2022
- Dernière publication
- 2 juin 2022
- Dernière correction
- 2 juin 2022
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-58435, paru le 25 avril 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)