Fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie

Objet

Fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie

Description

La consultation a pour objet la fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie.La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouverts en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique. Les prix du marché sont traités à prix unitaires. En application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chacun des 2 lots.Cette consultation concerne plus spécifiquement la relance des lots no4 et no8 déclarés respectivement infructueux et sans suite lors d'une première consultation " 21s0070 " :-Le lot no4 a fait l'objet d'infructuosité en raison d'une expression confusante du besoin au sein du Bpu,-Le lot no8 a fait l'objet d'une déclaration sans suite, pour motif d'intérêt général. ; une redéfinition du besoin étant nécessaire

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 20 mars 2023. Puis il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans. Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Produits agricoles et produits de l'horticulture, code 03100000

Prix habituel

montants de référence du code 03100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

320 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis