Etude urbaine en vue de définir une stratégie d'intervention sur le quartier Gare de Caen

Commune de CaenProcédure ouverteServices

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 14 avril 2022

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Durée9 mois

Le besoin

Objet: Etude urbaine en vue de définir une stratégie d'intervention sur le quartier Gare de Caen
Description: Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'étude est décrite au cahier des charges.Il s'agit d'un marché ordinaire.Le contrat constitue également un accord-cadre à bons de commande avec maximum, au sens des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, en ce qui concerne la réalisation de réunions ou journées de prestations complémentaires non prévues au contrat.Le montant maximal des prestations, partie à bons de commande, à réaliser au titre du présent contrat est limité à 10 000 euro(s) Ht
Durée: 9 mois

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