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Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (Iae) : Entretien des cimetière de Brasse et Bellevue de la Ville de Belfort

Commune de BelfortProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 15 avril 2022

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (Iae) : Entretien des cimetière de Brasse et Bellevue de la Ville de Belfort
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans »
Lieu d'exécution
département : Territoire de Belfort (90)

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Identité

Code CPV
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes, code 90600000
Prix habituel
montants de référence du code 90600000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-53831
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-53831 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
15 avril 2022
Dernière publication
15 avril 2022
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21900010600019
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Belfort
Contact
publié dans l'appel d'offres 22-53831, paru le 15 avril 2022
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)