Accueil › Appel d'offres 22-52023

Prestations intellectuelles et missions connexes aux projets de bâtiments et d'infrastructure de la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices

Attribué5 marchésà AC Environnement sas, Geotec SAS et 1 autre

Date limite de réponse27 avr. 2022clos, publié le 13 avril 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Prestations intellectuelles et missions connexes aux projets de bâtiments et d'infrastructure de la RTM
Description: La présente consultation porte sur des PRESTATIONS INTELLECTUELLES ET MISSIONS CONNEXES AUX PROJETS DE BATIMENTS ET D'INFRASTRUCTURE DE LA RTM. Elle est décomposée en 5 lots distincts, ci-après énoncés. Chaque lot est un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1, R2162-1 et suivants du Code, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Ils sont exécutés : - En partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). - Et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée potentielle maximale de 5 ans. »
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-28491 (nouvel onglet)paru le 3 mars 2023	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues	AC Environnement sas (taille déclarée : pas une PME)	6 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	115 980 €montant maximum prévu
	Lot 23 offres reçues	Geotec SAS (taille déclarée : pas une PME)	6 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	193 417 €montant maximum prévu
	Lot 35 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	45 815 €montant maximum prévu
	Lot 43 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	412 786 €montant maximum prévu
	Lot 53 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	81 215 €montant maximum prévu

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Référence, sources et dates de publication