Le besoin
- Description
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
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Identité
- Code CPV
- Services de nettoyage de textile, code 98312000
- Prix habituel
- montants de référence du code 98312000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-49815
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-49815 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 avril 2022
- Dernière publication
- 6 avril 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006899700010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération ARLYSERE
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-49815, paru le 6 avril 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)