Travaux D'Entretien Sur Les Monuments Historiques

Objet

Travaux D'Entretien Sur Les Monuments Historiques

Description

Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique, le présent accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande (et commandes sur catalogue le cas échéant) et en partie par la conclusion d'éventuels marchés subséquents ; il s'agit d'un accord-cadre mixte :- bons de commandes pour des prestations décrites dans le Bordereau des Prix Unitaires de l'accord-cadre (Bpu contractuel),- marchés subséquents, pour des prestations non référencées dans le Bpu de l'accord-cadre

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Moselle (57)

La durée et la prolongation valent pour les 8 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux, code 45212314

Prix habituel

montants de référence du code 45212314

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte