Maintenance des ascenseurs et des appareils élévateurs de la Ville de Troyes

Objet

Maintenance des ascenseurs et des appareils élévateurs de la Ville de Troyes

Description

Maintenance préventive et corrective des ascenseurs et des appareils élévateurs de la Ville de Troyes.L’accord-cadre est traité à prix mixtes.Pour la maintenance préventive : La consultation donnera lieu à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.Pour la maintenance curative : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires, en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, dont le montant maximum annuel est fixé à 75 000 HT.Il est expressément indiqué qu’en cas de reconduction de l’accord-cadre, ce montant maximum ne variera pas.Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services d'entretien d'ascenseurs, code 50750000

Prix habituel

montants de référence du code 50750000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte