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Ecopastoralisme

Commune de MeudonProcédure ouverteServices

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Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 29 mars 2022

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  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Ecopastoralisme
Description
Le présent accord cadre a pour objet l'écopastoralisme (installation et gestion de 2 cheptels avec ovins/caprins) pour l'entretien d'espaces verts sur la commune. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P.Le montant maximum annuel est fixé à 22 000 euros HT.L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois fois par reconduction tacite par période d'un an sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 22-76369paru le 31 mai 2022marché non retrouvé pour ce résultat

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Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Bétail, cheptel et petits animaux, code 03320000
Prix habituel
montants de référence du code plus large 03000000 (Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes)
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-45858
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-45858 ↗
Première parution
29 mars 2022
Dernière publication
29 mars 2022
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21920048200012
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Meudon
Contact
publié dans l'appel d'offres 22-45858, paru le 29 mars 2022
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)