Maintenance du téléski-nautique du Lac de Caniel

Objet

Maintenance du téléski-nautique du Lac de Caniel

Description

Après une déclaration sans-suite pour une raison d'infructuosité de la procédure précédente, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer cet accord-cadre.Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions d'exécution des prestations de maintenance préventive, curative et de fourniture de pièces détachées et consommables, sur le téléski-nautique de la base de loisirs du Lac de Caniel.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations se décomposent de la manière suivante :A.Une part forfaitaire : Cette part forfaitaire s'applique pour la maintenance préventive.Cette prestation est rémunérée par application d'un prix forfaitaire.B.Une part hors forfait : .Cette part hors forfait s'applique pour la maintenance curative, la fourniture de pièces et consommables indiquées dans le bordereau de prix unitaires. Elle est conclue sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel H.T. de 30 000 euro(s).Elle sera traitée par bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Durée

12 mois

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien, code 50000000

Prix habituel

montants de référence du code 50000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte