fourniture et livraison de boissons pour la ville d'avion

Objet

fourniture et livraison de boissons pour la ville d'avion

Description

La forme du marché revêt le caractère d’un achat.Références à la nomenclature communautaire :15980000-1 " boissons sans alcool "15982000-5 " boissons non alcoolisées "15961000-2 " Bières " 15910000-0 " Boissons alcoolisées distillées "15321000- 4 " Jus de fruits "15930000-6 " vins "La présente consultation est passée en application de l’Ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 et du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant Code de la Commande Publique.Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique conclu sans montant minimum et avec un maximum repris ci-dessous et un opérateur économique. Le présent marché à bons de commande n’est pas divisé en lots ni en tranches et est estimé annuellement à 70 000 euro HT maximum.L’accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification, pour se terminer le 30 Avril 2023, ou au plus tôt, à la date à laquelle le montant annuel maximum aura été atteint.Le marché est reconductible de manière TACITE, dans les conditions définies au CCAP, deux fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de TROIS ANS, ou au plus tôt, à la date à laquelle le montant annuel maximum aura été atteint. La durée globale du marché ne pourra toutefois dépasser 3 ans.

Durée

12 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Boissons sans alcool, code 15980000

Prix habituel

montants de référence du code 15980000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte