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Prestations d'entretien des espaces verts de la regie des transports metropolitains
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 18 mars 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations d'entretien des espaces verts de la regie des transports metropolitains
- Description
- Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres sont exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). Ils sont également exécutés par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). Les marchés à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois tacitement, sauf décision contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de trois (3) mois, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 1 an. Le titulaire ne peut s'y opposer. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-28498 (nouvel onglet)paru le 3 mars 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 19 janvier 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 33 590 €montant maximum prévu |
| Lot 23 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 19 janvier 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 23 156 €montant maximum prévu | |
| Lot 33 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 19 janvier 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 15 151 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77310000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-39230
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-39230 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 mars 2022
- Dernière publication
- 18 mars 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-39230, paru le 18 mars 2022