Fournitures et plantations d'arbres sur le territoire communal de la Ville…

Objet

Fournitures et plantations d'arbres sur le territoire communal de la Ville d'Arcachon

Description

Accord-cadre avec émission de bons de commande avec un opérateur économique au sens des articles L.2125-1 al.1, R2162-1 à 5 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique relatif à la réalisation de travaux de plantations d'arbres sur le territoire communal de la Ville d'Arcachon. Le marché est conclu pour une période d'UN (1) an à compter de la notification au titulaire qui prescrira le début d'exécution. Le marché est ensuite renouvelable annuellement TROIS (3) fois par décision expresse de l'autorité signataire du marché, sans que la durée totale du marché puisse excéder QUATRE (4) ans pour des montants annuels identiques. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées dans la limite de 300 000 eurosHT / an.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Travaux d'aménagement paysager, code 45112700

Prix habituel

montants de référence du code 45112700

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte