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Entretien des espaces verts dans le cadre du Groupement Hospitalier du Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Hopital Nord Franche ComteProcédure ouverteServices
Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 14 mars 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Entretien des espaces verts dans le cadre du Groupement Hospitalier du Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
- Description
- Accord-cadre à bons de commande, Mono-attributaire, sans montant minimum mais avec montants maximums définis en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique,Les montants maximum sont:LOT 1 : un maximum annuel de 37 000 euro(s) HTLOT 2 : un maximum annuel de 28 000 euro(s) HTLe marché s'exécutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31/12/2022. Le marché pourra être ensuite reconduit, tacitement, deux fois pour une durée de 12 mois maximum. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 3 ans, soit le 31/12/2024.
- Durée
- 36 mois
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77310000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 65 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-37370
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-37370 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 mars 2022
- Dernière publication
- 14 mars 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26900129300209
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Hôpital Nord Franche Comté
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-37370, paru le 14 mars 2022