Le besoin
- Objet
- Cession du Foncier en vue de la réalisation de 3 villas Chemin Saint Marc sur la commune de Rousset
- Description
- Ce marché est une cession de terrain avec des charges imposées à l'acquéreur, et sera traité comme un marché de travaux, conformément à la législation en vigueur. Les prescriptions et caractéristiques sont indiquées dans le présent 'Règlement de Consultation' et pièces annexes (Dce) à télécharger sur le site de la commune www.roussset-fr.com, sous la rubrique 'Marchés Publics'
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-64259 (nouvel onglet)paru le 5 mai 2022 | marché non retrouvé pour ce résultat |
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Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 24 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Travaux de construction de maisons, code 45211100
- Prix habituel
- montants de référence du code 45211100
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-35294
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-35294 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 mars 2022
- Dernière publication
- 9 mars 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21130087600011
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-35294, paru le 9 mars 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)