Le besoin
- Objet
- Location de car avec chauffeur pour transports en institutions spécialisées
- Description
- Location de car avec chauffeur pour transports en institutions spécialisées. La consultation est passée selon : - la procédure d'Appel d'offres ouvert européen en application de l'article L 2124-1 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique ; - les dispositions relatives à l'accord-cadre mono attributaire à bon de commande régi par les articles L 2125-1 et R 2162-1 à R 2162-14 du Code de la Commande Publique.
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, code 60170000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60170000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-33535
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-33535 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 mars 2022
- Dernière publication
- 9 mars 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- UGECAM PACA et Corse
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-33535, paru le 9 mars 2022