passeport été 2022

Date limite de réponse4 avr. 2022clos, publié le 5 mars 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots16chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: passeport été 2022
Description: Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent : Passeport Eté 2022Le dispositif Passeport Eté a pour objectif d’offrir aux jeunes de 13 à 23 ans un large éventail d’activités culturelles et sportives, à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d’été. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre, sans minimum, avec maximum déterminé en quantité, passé avec plusieurs titulaires (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres), excepté pour les lots no 13 et 14 qui seront mono attributaires, en application des articles R.2123-1 et R.2162-128 et suivants du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande.36 communes du département du Gard participent à la mise en œuvre de ce dispositif dans le cadre d’un groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Nîmes
Début prévu: 15 juin 2022
Accord-cadre: oui
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Gard (30)

Le début prévu et la prolongation valent pour les 16 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication