Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal à 3,5 tonnes

Objet

Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égal à 3,5 tonnes

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

département : Doubs (25)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Véhicules à moteur, code 34100000

Prix habituel

montants de référence du code 34100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

10,5 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis