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Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités
Departement de la Haute VienneProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 4 mars 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 10 lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Vienne (87)
La durée et la prolongation valent pour les 10 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-91349 (nouvel onglet)paru le 2 juillet 2022 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 5infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 6infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 7infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 8infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 9infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 10infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Matériaux de construction routière, code 44113000
- Prix habituel
- montants de référence du code 44113000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 160 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 10 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-31127
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-31127 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 mars 2022
- Dernière publication
- 4 mars 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental Haute-Vienne
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-31127, paru le 4 mars 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)