Acquisition de manuels scolaires pour les écoles de la Ville du Blanc-Mesnil

Objet

Acquisition de manuels scolaires pour les écoles de la Ville du Blanc-Mesnil

Description

Le présent marché concerne l'acquisition de manuels scolaires pour les écoles de la Ville du Blanc-Mesnil.Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur conformément aux article R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.En vertu, de l'article R. 2112-6 1° du code de la commande publique, le marché est traité à prix unitaires.Le marché n'est pas alloti en raison de son objet et des difficultés techniques qu'un allotissement engendrait.L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros hors taxe en vertu de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le contrat pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction et ne pourra excéder une durée maximale de 4 ans, reconductions incluses »

Lieu d'exécution

département : Seine-Saint-Denis (93)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Livres scolaires, code 22111000

Prix habituel

montants de référence du code 22111000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

240 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis