Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation d'analyses dendrochronologiques pour le compte de la ville de troyes-.

Objet

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation d'analyses dendrochronologiques pour le compte de la ville de troyes-.

Description

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA RÉALISATION D'ANALYSES DENDROCHRONOLOGIQUES POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYESLe centre historique de la ville de Troyes, dénommé le " Bouchon " et couvert par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV), comprend principalement des bâtiments en pans de bois et la dendrochronologie apparaît comme une autre méthode scientifique complémentaire aux recherches historiques. Le présent marché a pour objectif de préciser les attentes du service " Secteur Sauvegardé " de la ville de Troyes en matière de dendrochronologie sur le territoire d'études qui sera principalement le PSMV de Troyes, sans exclure à titre exceptionnel la possibilité d'analyse à l'extérieur de ce périmètre, pour des bâtiments particulièrement remarquables.Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique et encadré comme suit :Montant maximum ANNUEL15 000 ¤ HTLes prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux prestations réellement commandées et exécutées.-.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

TROYES, 10000 · département : Aube (10)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée