Acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des éléments de forces armées

Objet

Acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des éléments de forces armées

Description

Le présent avis concerne un appel à candidatures pour un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA).Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. La partie à bons de commande concerne l'acquisition d'embarcations et prestations associées dont les caractéristiques, prix et délais de livraison sont définis et intégrés dans un barème préétabli et inscrit au marché. Elle concerne l'acquisition :-d'embarcations motorisées (embarcation-moteur) ou d'embarcations nues,-de formation à l'emploi et au maintien en condition opérationnelle,Les marchés subséquents, émis sur le fondement de l'accord-cadre, précisent les caractéristiques et modalités qui n'ont pas été fixées dans celui-ci. Les marchés subséquents ont pour objet :-des prestations d'étude de définition,-de développer une variante par rapport à un modèle existant, d'étudier une modification, de répondre à une spécification fonctionnelle pour la conception et la réalisation d'une nouvelle embarcation,-des forfaits de disponibilité.L'accord cadre comporte un montant maximum estimé de 16 666 666,666 euros (HT).

Durée

84 mois

Lieu d'exécution

Toulon cedex 9, 83800 · département : Var (83)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

16,7 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis