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Étude préalable portant sur la préservation de la biodiversité marine du littoral sanaryen.

Commune de Sanary sur MerProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 16 février 2022

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Chronologie

16 février 2022
Parution
18 février 2022
Correction
15 avril 2022
Date limite

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
18 février 2022CorrectionDate limite de réception des candidatures : au lieu de « 15/04/2022 16:00 », lire « 04/04/2022 16:00 » Caractéristiques princiaples : ajouter « Le présent contrat aussi appelé " marché ", " accord cadre " est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum de 60 000 euros hors taxes constitué d'une partie forfaitaire fixe et d'une partie variable (toutes parties confondues)conformément aux articles R 2162-1 à 6 et R.2162-13 à R 2162-16 du code de la commande publique »22-25510 (nouvel onglet)corrige 22-24199

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
22-24199 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 16 février 2022publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-24199
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-24199 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
16 février 2022
Dernière publication
18 février 2022
Dernière correction
18 février 2022
SIRET de l'acheteur
non publié par la source

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