Le besoin
- Description
- Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande, conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 700 000 euros Ht.La valeur estimée indiquée dans la rubrique 'Quantité ou étendue', estannuelle et sans engagement de la part du Département
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'un (1) an, sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans »
- Lieu d'exécution
- département : Rhône (69)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-100370 (nouvel onglet)paru le 21 juillet 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 20 juin 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,8 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Pétrole et distillats, code 09130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 09130000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 350 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-23441
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-23441 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 février 2022
- Dernière publication
- 17 février 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22690001700014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental du Rhône
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-23441, paru le 17 février 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)