Accord-Cadre Multi-Attributaires à Marchés Subséquents Pour La Fourniture D'Articles De Quincaillerie Pour Les Services Du Département Du Var

Objet

Accord-Cadre Multi-Attributaires à Marchés Subséquents Pour La Fourniture D'Articles De Quincaillerie Pour Les Services Du Département Du Var

Description

Les prestations porteront notamment sur : la fourniture de fermes portes et ferme-portails (...), visseries (à bois, à métaux, à tôle ?), visserie diverse (inox), chevilles (métalliques, chimiques ?).Il sera conclu un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-12. du Ccp.Il s'exécute, lors de la survenance du besoin, par la mise en concurrence écrite de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution de marchés subséquents.Le marché est passé pour une durée de un an, à compter du 02 mai 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht

Durée

12 mois

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts, code 44500000

Prix habituel

montants de référence du code 44500000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

11 692 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis