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Entretien, creation des espaces paysagers et du patrimoine arbore
Commune de Bry sur MarneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 12 février 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Entretien, creation des espaces paysagers et du patrimoine arbore
- Description
- Entretien, création des espaces paysagers et du patrimoine arboré. Lieu(x) d'exécution : Territoire communal - 94360 BRY-SUR-MARNE La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un maximum annuel fixé à l'article 1.5 du présent règlement de consultation, est passé en application des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Val-de-Marne (94)
La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.
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Identité
- Code CPV
- Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77310000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 4,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-21413
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-21413 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 février 2022
- Dernière publication
- 12 février 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Bry sur Marne
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-21413, paru le 12 février 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)