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Remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports de Métropolitains
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 11 février 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports de Métropolitains
- Description
- Remise en état et l'échange standard des moteurs et boîtes de vitesse du parc bus de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont mono-attributaires et exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Les marchés à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La durée des accords-cadres est de trois (3) ans, à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles deux (2) fois de manière tacite. Chaque reconduction aura une durée d'un an, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-13746 (nouvel onglet)paru le 1er février 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Moteurs (véhicules), code 34311000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34300000 (Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-20924
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-20924 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 février 2022
- Dernière publication
- 27 février 2022
- Dernière correction
- 27 février 2022
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-29317, paru le 27 février 2022