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Prestation d'opérations subaquatiques en ouvrages d'assainissement d'eaux usées ou d'eaux pluviales
Metropole Rouen NormandieProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 février 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Prestation d'opérations subaquatiques en ouvrages d'assainissement d'eaux usées ou d'eaux pluviales
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) Ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de plongée, code 98363000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 98300000 (Services divers)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-20627
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-20627 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 février 2022
- Dernière publication
- 18 mars 2022
- Dernière correction
- 18 mars 2022
- SIRET de l'acheteur
- 20002341400101
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-20627, paru le 9 février 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)