Fourniture de pneumatiques et prestations associees pour les vehicules et engins de service de la regie des transports metropolitains (RTM)

Objet

Fourniture de pneumatiques et prestations associees pour les vehicules et engins de service de la regie des transports metropolitains (RTM)

Description

Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules et engins de service de la Régie des Transports Métropolitains (RTM).Le marché public à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique.L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code. En application de l'article R 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum d'engagement de 40 000 euros HT et avec un montant maximum d'engagement de 210 000 euros HT sur sa durée soit quatre ans ferme à compter de sa notification.Le marché à passer est un marché public de fournitures. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de Fournitures Courantes et Services (CCAG/FCS), approuvé par arrêté du 30 mars 2021.

Durée

48 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Pneus rechapés, code 34913200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34913000 (Pièces détachées diverses)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte