mapa 2022-1005 apports théoriques en aromathérapie scientifique

Objet

mapa 2022-1005 apports théoriques en aromathérapie scientifique

Description

Le présent marché concerne la formation " Apports théoriques en aromathérapie scientifique " pour le GHT Hainaut Cambrésis.Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. 3 établissements sont concernés par ce marché à sa date de notification: le CH Valenciennes, le CH Denain et le CH Hautmont.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec un maximum annuel de 50 000 euro HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les variantes sont refusées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Possibilité de négocier avec les 2 meilleurs candidats au regard des critères (voir détails dans le RC).

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de formation, code 80500000

Prix habituel

montants de référence du code 80500000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte