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Accord cadre à bons de commande pour la realisation de releve topographique et de plan d'execution avec profils en long du reseau de chaleur sur le perimetre gere par le smirec
Syndicat Mixte des Reseaux d'Energies CalorifiquesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 27 décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bons de commande pour la realisation de releve topographique et de plan d'execution avec profils en long du reseau de chaleur sur le perimetre gere par le smirec
- Description
- La consultation concerne pour la réalisation de relevé topographique et de plan d'exécution avec profils en long du réseau de chaleur sur le périmètre géré par le SMIREC.Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2131-12 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique.Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.Chaque bon de commande précisera celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.
- Durée
- 48 mois
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 400 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-171016
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-171016 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 décembre 2022
- Dernière publication
- 27 décembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25930028300035
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie C
- Objet
- apostrophe imprimée à la place du « ? », du « � » ou du « ¿ » publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-171016, paru le 27 décembre 2022