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Fourniture De Coffrets Constitues De Produits Gastronomiques Pour Les Cadeaux De Noël Des Personnes âgées De La Ville De Levallois
Ctre Com Action SocialeProcédure ouverteFournitures
Attribué1,4 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 31 mars 2023
Date limite de réponseclos, publié le 23 décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture De Coffrets Constitues De Produits Gastronomiques Pour Les Cadeaux De Noël Des Personnes âgées De La Ville De Levallois
- Description
- La consultation a pour objet la fourniture de coffrets constitués de produits gastronomiques. Il s'agit de cadeaux remis aux personnes âgées de la ville de Levallois pour les festivités de Noël.Le marché est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par les termes " le Code ".Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services ".Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Il sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.La valeur maximale du marché est fixée 1 400 000 euro(s) Htva, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 350 000 euro(s) maximum par an. Il n'y a pas de montant minimum
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché prendra effet à compter de sa notification et ce, pour une durée d'un an.Conformément aux dispositions des articles L. 2112-5 et R. 2112-4 et des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à 6 du Code, le marché pourra être reconduit tacitement à l'initiative du Ccas pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois. »
- Lieu d'exécution
- département : Hauts-de-Seine (92)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-59722 (nouvel onglet)paru le 4 mai 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 31 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,4 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Colis alimentaires, code 15897300
- Prix habituel
- montants de référence du code 15897300
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-168728
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-168728 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 décembre 2022
- Dernière publication
- 23 décembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26920042400019
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Centre Communal d'Action Sociale
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-168728, paru le 23 décembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)